Auxerre Patrimoines numériques

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  2018-166 NON NUMERISÉ

  

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/181

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-167 Avenant n° 2 à la convention de gestion fixant les modalités d'exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l'Auxerrois et ses communes membres au 1er janvier 2019

  

  134 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/182

  Sujet : urbanisme / propriété publique

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-168 Projet de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Montigny-la-Resle - Approbation des modalités de mise à disposition du public

  

  177 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/183

  Sujet : urbanisme

  Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)

  Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-169 Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain d'Auxerre pour le mettre en cohérence avec le Plan Local d'Urbanisme approuvé le 21 juin 2018

  

  175 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/184

  Sujet : urbanisme / propriété publique

  Organisme : Auxerre

  Lieu : Auxerre (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-170 Convention pour la mise en oeuvre d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés

  

  173 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/185

  Sujet : immobilier / habitat

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-171 Transfert de la garantie d'emprunt dans le cadre du transfert patrimonial de Logiléo en faveur de Brennus Habitat

  

  130 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/186

  Sujet : finances locales / logement social

  Organisme : Logiléo (Vichy ; 1955-2018) / Brennus habitat (Sens ; 1957-2022)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-172 Acquisition de l'immeuble sis 12 rue de la Fraternité cadastré section ES parcelle 58, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois

  

  167 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/187

  Sujet : immobilier / propriété publique

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Fraternité

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-173 Acquisition de l'immeuble sis 66 rue Joubert cadastré section BI parcelle 203, suite à l'exercice du droit de préemption urbain par le président de la Communauté de l'Auxerrois

  

  151 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/188

  Sujet : immobilier / propriété publique

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-174 Rapport annuel sur le service public des transports – Exercice 2017

  

  113 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/189

  Sujet : commande publique / transport en commun

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-175 Pôle d'échange multimodal – Avenant n° 3 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Communauté de l'Auxerrois à la Ville d'Auxerre

  

  145 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/190

  Sujet : transport en commun

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées